"Le coin des jeunes", rubrique du Droit du Peuple
- AEHMO_AC-02-3
- Bestanddeel
- 1932-1934
Part of Fonds Avant-coureurs
Rubrique relatant les activités des Avant-Coureurs de Lausanne.
"Le coin des jeunes", rubrique du Droit du Peuple
Part of Fonds Avant-coureurs
Rubrique relatant les activités des Avant-Coureurs de Lausanne.
Actions au Tribunal des Prud’hommes
Part of Fonds Grève de la Croix-Rouge
Lettres des deux recourantes et onglet des 67 pièces produites.
Part of Fonds Grève de la Croix-Rouge
Tract «Indépendance ou soumission» et lettres au Tribunal des baux .
Part of Fonds Avant-coureurs
Part of Fonds Grève de la Croix-Rouge
Activités du Comité d’action à partir de notes manuscrites.
Part of Fonds Grève de la Croix-Rouge
Part of Fonds Grève de la Croix-Rouge
Part of Fonds du Comité d'aide et d'orientation des victimes de l'amiante
Documents relatifs à l'affaire Howald Moor qui a eu une influence considérable sur la question de la prescription en droit suisse pour les victimes de l’amiante.
Les proches de Howald Moor, décédé en 2005 suite à un cancer de la plèvre, demandent des réparations à son employeur Alstom. Leurs demandes sont rejetées par les instances cantonale et fédérale, qui invoquent la prescription, mais la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) donne finalement raison à la famille Moor en mars 2014. L’affaire conduit à une révision du délai de prescription par le parlement.
CAOVA a réuni une documentation à ce sujet, avec notamment :
• Arrêt de la CEDH sur l’affaire Howald Moor contre la Suisse, 11 mars 2014. Étude universitaire sur les conséquences de cet arrêt sur le droit suisse de la prescription et sur le projet de révision de ce droit par le Conseil fédéral
• Travail de collégiens sur l’affaire H. Moor
• Articles de presse et divers autres documents concernant cette affaire
Part of Fonds Avant-coureurs
Part of Fonds VPOD Vaud Psychiatrie
PV des séances de comité et des assemblées générales, listes de membres, entretiens avec des médecins-chef, documents, grilles salariales, PV d'autres organisations syndicales dont l'Union syndicale lausannoise (USL) et le Cartel syndical vaudois (CSV)