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Documents relatifs à l'affaire Howald Moor qui a eu une influence considérable sur la question de la prescription en droit suisse pour les victimes de l’amiante.
Les proches de Howald Moor, décédé en 2005 suite à un cancer de la plèvre, demandent des réparations à son employeur Alstom. Leurs demandes sont rejetées par les instances cantonale et fédérale, qui invoquent la prescription, mais la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) donne finalement raison à la famille Moor en mars 2014. L’affaire conduit à une révision du délai de prescription par le parlement.

CAOVA a réuni une documentation à ce sujet, avec notamment :
• Arrêt de la CEDH sur l’affaire Howald Moor contre la Suisse, 11 mars 2014. Étude universitaire sur les conséquences de cet arrêt sur le droit suisse de la prescription et sur le projet de révision de ce droit par le Conseil fédéral
• Travail de collégiens sur l’affaire H. Moor
• Articles de presse et divers autres documents concernant cette affaire

Chemises 1 à 7 (Afrique du Sud, France, Égypte, Chili, Mexique, Espagne) [Boîte 019] :
• Divers documents et articles de presse sur le scandale de l’amiante en Afrique du Sud impliquant la firme Everite, liée à Eternit et à Anova, une holding de Schmidheiny dont le conseil d’administration est présidé par Hans Rudolf Merz. L'affaire fait la une en avril 2003, lorsqu’un avocat sud-africain exige qu'Anova indemnise les travailleurs d'Everite. Articles de presse sur l’affaire et sur Merz. Articles et documentation sur les conditions de travail dans les usines d’extraction d’amiante d’Everite en Afrique du Sud et sur les grèves qui les ont secouées à la fin des années 80. Dossier sur l’activité de multinationales suisses en Afrique du Sud [1 et 2]
• Affaire du « Clémenceau » (décembre 2005), un porte-avions français devant être démantelé par des ouvriers indiens, nouvelle qui soulève de fortes résistances, notamment de la part de Greenpeace et d’associations anti-amiante. Articles de presse, autre documentation [3]
• Grève dans l’entreprise Ura-Misr en Égypte, qui fabrique des canalisations à partir d’amiante-ciment. Les ouvriers en grève protestent contre les nombreux mensonges et fraudes de la direction, contre une vague de licenciements abusifs et le non-paiement des salaires. Ils exigent le versement de leurs salaires et la reconnaissance de leurs maladies professionnelles. Appels à la solidarité, documents décrivant la situation des travailleurs, les infractions et abus commis par la direction, documents sur la législation égyptienne concernant l’amiante, etc. [4]
• Articles de presse et documentation sur la lutte des Mapuches au Chili et en Argentine pour la sauvegarde de leurs terres (documents en espagnol) [5]
• Documentation sur la situation de l’amiante au Mexique (documents en espagnol) [6]
• Dossier sur les usines Uralita (firme liée à Eternit Suisse) en Espagne, dont la plus grande à Cerdanyola. Articles, coupures de presse, imprimés de sites internet, grande étude de 2001 (300 p.) sur les matériaux contenant de l'amiante dans le milieu de la construction. La plupart des documents sont en espagnol [7]

Chemises 8 à 15 (Canada, Pérou, défenseurs internationaux de l'amiante) [Boîte 020] :
• Plusieurs études québécoises sur l'amiante, série d’articles datant de 2012 sur la question de l’interdiction l’amiante au Canada et de son extraction au Québec (mine Jeffrey) [8]
• Publications du Chrysotile Institute et d'autres associations de défenseurs de l’amiante – notamment au Brésil et en Russie – remettant en cause la dangerosité de l’amiante (voir aussi Série 09, dossier 5) [9]
• Étude péruvienne sur les cancers professionnels [10]
• Articles sur la situation en Algérie [11]

Chemises 12 à 15 (Brésil) [Boîte 020] :
• Articles de la presse suisse sur la question de l'interdiction de l'amiante au Brésil.
• Publications brésiliennes contre l’amiante
• Dossier concernant le séminaire international de Sao Paulo « Amiante : usage contrôlé ou bannissement » organisé en mars 1994 (en français)
• Correspondance de CAOVA avec des militants brésiliens – dont notamment F. Giannasi - et d’autres militants au niveau international, d'Inde notamment (en anglais et en espagnol)
• Étude de F. Giannasi de 2003 et autres écrits
• Échanges de mails suite au meurtre d’un syndicaliste brésilien luttant contre l’amiante
• Lettre de CAOVA de mars 2004 au président brésilien Da Silva au sujet des procédures judiciaires engagées contre Mme Fernanda Giannasi, inspectrice du travail à Sao Paulo. Autres documents et échanges de mails sur cette affaire

Chemises 1 à 4 (Publications Eternit) [Boîte 023] :
• Divers prospectus, catalogues, fascicules et autres publications promotionnelles avec photos et spécifications techniques concernant les produits d’Eternit, ainsi que des instructions de pose
• Publications Eternit avec des informations sur les usines Eternit et sur le processus de fabrications des produits amiante (parfois seulement des photocopies à la place de l'original)
• Photocopies de pages tirées de la revue « AC » (« Revue d’Amiante-Ciment »), avec des infos sur ce matériau, son utilisation et son histoire. Le numéro et l'année de parution sont toujours indiqués au crayon en haut des pages. Une table des matières où sont listés tous les numéros de la revue, avec marque de stabilo jaune sur numéros d’où sont extraites les photocopies, est également présente
• Petit livre « L’Amiante-Ciment Eternit dans la construction rurale » publié par les éd. Girsberger Zurich en collaboration avec Eternit. Contient images et schémas techniques
• CD-Rom Eternit

Chemises 5 à 10 (Revues d'entreprise Eternit) [Boîtes 024 et 025] :
Les revues d'entreprise Eternit sont disponibles soit à la Bibliothèque nationale à Berne, soit à la Landesbibliothek de Glaris. F. Iselin se servait de ces publications pour obtenir des informations sur le personnel des usines Eternit : nom, date d’embauche et de licenciement, date de mise à la retraite, de naissance et de décès, courte biographie, etc. Grâce aux avis mortuaires, F. Iselin pouvait élaborer des statistiques de causes de décès d’ex-employés Eternit. Ces statistiques pour l'usine de Niederurnen figurent aussi ici.
• Pages photocopiées de « Der Eternitler » (1961-1963, 5x par an), « Eternit Hauszeitung » (1964-1974, publication trimestrielle). Les pages photocopiées contiennent notamment les avis mortuaires. Annotations à la main de F. Iselin et marque-pages pour marquer les articles importants. Feuille A3 en début de classeur avec index des numéros des revues et commentaires
• Photocopies de "Der Eternitler" (non-daté, 1949-1963, pas tous les N°), "Eternit-Hauszeitung"(1975-1979), "Eternit-Echo" (1980-1989), "Echo" (1990-2002)
• Revues Eternit « Echo » de Payerne et Niederurnen (grand format A3) 1998-2014, et revue "Journal d’entreprise Eternit (Suisse) SA" 2015-2016

Chemises 11 à 13 (Publicités et brochures) [Boîte 026] :
Publicités Eternit tirées de différentes revues et journaux (pages originales ou photocopies), catalogues et revues Eternit, catalogues d’informations techniques et instructions de pose, promotions de produits, CD-Rom Eternit.

Chemises 1 à 6 (Eternit, Holcim, "clan Schmidheiny") [Boîte 027] :
• Livre du journaliste Werner Catrina (Der Eternit-Report, 1985) sur S. Schmidheiny, dédicace de l’auteur à F. Iselin et notes manuscrites de ce dernier en fin d’ouvrage.
• Articles de presse sur Eternit, le géant cimentier Holcim, le "clan" Schmidheiny, son influence sur la politique suisse et ses connexions à l’étranger [1]
• Correspondance privée entre S. Schmidheiny et divers acteurs suisses et étrangers datant des années 1970-1980, notamment les lettres échangées avec Luigi Guannitrapani, administrateur des usines Eternit en Italie [2]
• Communications officielles et communiqués de presse d'Eternit [3]
• Textes et publications diverses de S. Schmidheiny [4]
• Textes de CAOVA et/ou de F.I., dont « Pourquoi pas de procès contre Eternit et les entreprises de flocage en Suisse ? » et « Eternit Suisse : Réquisitoire à l’encontre de Stephan Schmidheiny » (non datés) [5]
• Documentation et correspondances avec d’autres militants à propos de S. Schmidheiny [6]

Chemises 7 à 10 (Branches et filiales Eternit, organisation internationale) [Boîte 028] :
• Documents concernant les différentes branches (suisse, française, belge) d'Eternit et leurs filiales (Etex, Everite, etc.), leur organisation, leurs relations avec le trust Holderbank, et les liens unissant les grandes familles derrière Eternit (Schmidheiny, Emsens, Cuvelier) [7 et 8]
• Articles, correspondance, organigrammes du groupe Holderbank et de l’organisation internationale d’Eternit. Documents officiels Eternit (rapports annuels, communiqués de presse, catalogues, etc.) détaillant l’organisation du groupe [9]
• Publication sur Cairn.info : Finet, Alain; Giuliano, Romina, "Le groupe cimentier Eternit et le scandale de l’amiante : essai d’explication par la gouvernance". Cette étude retrace l’histoire des différentes branches d’Eternit (suisse, française, allemande, belge) et explique comment la "nébuleuse Eternit", ce trust mondial détenu par quelques familles très influentes, est gérée [10]

Concerne la 71e et 72e Conférence internationale du travail de l'Organisation internationale du travail (OIT) à Genève, conférences en partie dédiées à la question de l'amiante, auxquelles F. Iselin participait en qualité de membre de la délégation suisse de travailleurs (chaque pays envoie des délégués gouvernementaux, des délégués des employeurs et des délégués des travailleurs). Les conclusions de ces conférences sont retenues dans deux documents officiels: la Convention 162 et la Recommandation 172 « concernant la sécurité dans l’utilisation de l’amiante ».

Chemises 1 à 4 (Conférence internationale du travail, 7 - 27 juin 1985) [Boîte 033] :
• Comptes rendus provisoires des séances
• Deux rapports du BIT sur « la sécurité dans l’utilisation de l’amiante » servant de base aux discussions de la conférence. Documents préparatoires du BIT en vue de la conférence
• Notes manuscrites de F. Iselin prises lors des séances
• Articles de presse
• Liste des délégations présentes, document détaillant la composition des différentes commissions de la conférence, dont la commission amiante (dont F. Iselin est « membre travailleur »)
• Résolutions adoptées
• Deux publications antérieures du BIT : « L’amiante ses risques pour la santé et leur prévention » (1974) ; « Sécurité dans l’utilisation de l’amiante » (1984)

Chemises 5 à 11 (Conférence internationale du travail, 3 - 25 juin 1986) [Boîte 034] :
• Documents divers en préparation de la Conférence
• Dossier listant les délégations participant à la conférence et les membres qui les composent. F. Iselin est à nouveau l'un des délégués travailleurs de Suisse
• Rapports du BIT servant de base à la 2e conférence. Réponse du gouvernement suisse donné au rapport IV (1) au sujet de l’amiante, paru en amont de la conférence, ainsi que les amendements de l’USS
• Comptes rendus provisoires des séances
• Projet de rapport de la Commission de l’amiante instituée par la Conférence le 6 juin 1986
• Textes de la Convention 162 et de la Recommandation 172 sur l’amiante adoptées à l’issue de cette conférence
• Dépliant de plusieurs pages fait à la main (probablement conçu par F. Iselin) qui passe en revue les articles et récapitule sous forme de tableau les modalités d’application des dispositions de la Convention « Sécurité dans l’utilisation de l’amiante »
• PV du débat au Conseil national en décembre 1987 suite au rejet de la Convention par le Conseil fédéral et le Conseil des États

Documentation sur la contamination des bâtiments suisses, réunie par F.I. durant les années 1980, puis durant les années 2000 suite à la création de CAOVA.

Chemises 1 à 3 (lieux contaminés, classés par ordre alphabétique selon les localités) [Boîtes 029 et 030] :
• Documents concernant l'analyse d'échantillons de flocage, prélevés dans les années 1980, dans des bâtiments suisses
• Rapports d’analyse des échantillons par l’Institut universitaire de médecine du travail et d’hygiène industrielle (IUMTHI)
• Quelques rapports d'expertise de bâtiments réalisés par l'IUMTHI ou l'EPFL (par F. Iselin)
• Correspondance

Chemises 4 à 8 (divers autres lieux contaminés) [Boîte 030] :
• Contamination dans diverses entreprises vers 1984-1986 (Sika AG, Frigorex, Fermacell, Pavatex, Société Banque Suisse à Lancy) [4]
• Doc. concernant la décharge « sauvage » à proximité de l’usine Lignat à Grandson, exploitée par Eternit jusqu’en 1981. La décharge est dénoncée par le PSO en 1983. Nombreuses photographies de la décharge [5]
• Documents sur l'amiante dans les bâtiments du Centre hospitalier universitaire vaudois (1985). Photographies des flocages [6]
• Documents sur l'amiante dans la centrale nucléaire de Gösgen (KKG) (1983-1984) [7]
• Rapport EMPA (1984) concernant l’école Bergli à Hogen, où les locaux floqués ont été traités par l'entreprise CTW Spray. CTW veut connaître les effets de son traitement [8]

Diverses correspondances entre F. Iselin et les interlocuteurs suivants.

Chemises 1 à 7 :
• M. Guillemin (hygiéniste du travail), P. Madelaine (Faculté de médecine) et M. Meyer (1976-1977) [1]
• Industriels d’Eternit et d’Amiantus (1976-1982) [2]
• Service de Prévention d’Incendie (1976), avec également une note manuscrite de 1984 [3]
• Collectif Intersyndical Jussieu (1976-1980) [4]
• Bibliothèque Jussieu et documentation française (1985-86) [5]
• Militants anti-amiante français (dont H. Pezerat, P. Herman, A. Thébaud-Mony ; 1996-2005) [6]
• Jean-Marie Birbès (syndicaliste CGT), en 2017, à propos d’un article paru dans AlerteAmiante n°18 sur la journée d’étude organisée par la CGT en 1988 (Cf. Série 06, Dossier 3, chemises 9 et 10). Texte « Histoire des luttes chez Eternit » de Marcel Le Guen et Jean-Marie Birbès [7]

Documents concernant la collaboration avec la Fédération des ouvriers du bois et du bâtiment (FOBB) et l'Union syndicale suisse (USS), qui s’investissent sur la thématique de l’amiante à partir de 1984 et contribuent à la visibilité du sujet et à la sensibilisation de l'opinion : circulaires, communiqués, rapports, correspondance de ces organismes avec le gouvernement et la SUVA.

Chemises 1 à 11 :
• Correspondance avec la FOBB [1]
• Conférence de presse de l’USS sur amiante et santé au travail, 21 février 1985 et documentation liée ; Brochures de l’USS : « Sécurité et santé au travail » (octobre 1983), « Amiante et santé au travail » (février 1985) en français et allemand [2]
• Réaction à la conférence de presse d’Eternit [3]
• Commission amiante de l’USS (1985-1986), ainsi qu’un PV de la commission et santé et conditions de travail de 1988 [4]
• Échanges entre l’USS et l’OFPE (1985-1987) [5]
• Consultations sur la modification de l’ordonnance sur les substances dangereuses pour l’environnement (annexe concernant l’amiante, 1986) et sur la ratification de la convention OIT sur l’amiante (1987) [6]
• Demandes de syndicats sur dangerosité de certains produits [7]
• Échanges entre l’USS et la CNA en 1985 [8]
• Compte-rendu d'un colloque de la CGT sur Eternit (janvier 1988) auquel F. Iselin a participé en tant que délégué de la FOBB. Aussi: notes manuscrites, correspondance en amont du colloque [9 et 10]
• Session d’experts de la Fédération Internationale des Travailleurs du Bâtiment et du Bois (FITBB) sur l’amiante les 16 et 17 décembre 1991, à laquelle F. Iselin assiste ; Texte du manifeste de la FITBB « Ban Asbestos, Ban the deadly fibre », adopté en 1992 suite à la session d’experts [11]

Dossier consacré aux recherches sur l’amiante menées par F. Iselin et Michel Guillemin (directeur de l’Institut universitaire de médecine du travail et d’hygiène industrielle) grâce au financement du Fonds national de recherche suisse (FNRS).

Chemises 1 à 6 [Boîte 037] :
Concerne plusieurs études, proposées dès 1977, pour déterminer la quantité de fibres d'amiante dans l'air par un procédé encore peu connu à l'époque. Contient notamment :
• Demandes de subsides adressées au FNRS par M. Guillemin. Dossiers détaillant les projets de recherche et les besoins financiers
• Correspondance entre M. Guillemin et le FNRS dans le cadre des demandes de financement
• Rapports intermédiaires sur l’avancée de recherches, rapports finaux, versions finales des projets pour la publication
• Comptes rendus des séances de discussion (notes manuscrites)
• Photographies d'images prises au microscope à balayage réalisées dans le cadre des recherches

Chemises 7 à 13 [Boîte 038] :
Concerne le projet de développement d'un système d'aspiration des fibres d'amiante (entonnoir aspirant) grâce auquel la décontamination des flocages d'amiante peut être optimisée. À l'époque, les quelques entreprises spécialisées dans le déflocage d'amiante utilisaient des techniques encore assez rudimentaires, provoquant l'émission de grandes quantités de poussières d'amiante dans l'air. Le FNRS refuse cependant de financer ce projet, faisant valoir qu'il ne s'agit pas d'une recherche scientifique, mais du développement d'un engin à usage très spécifique. Contient notamment :
• Demande de subsides, description du projet et refus du FNRS
• Appels d'offres de l'EPFL pour des travaux de déflocages au Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du bâtiment à Colombier (1981)
• Schémas dessinés à la main
• Correspondance
• Schémas (en forme de flèche) visant à évaluer les risques en fonction des conditions auxquelles le flocage est exposé (courant d'air, vibrations, contact avec les occupants, etc.), afin de déterminer dans quels cas le déflocage est le plus urgent
• Documentation diverse sur les entreprises de déflocage en Suisse, sur les techniques de déflocage, sur d'autres techniques de neutralisation de l'amiante ("encapsulement", fixation), ainsi que sur les déchets d’amiante

Documentation technique et scientifique sur l'amiante rassemblée, sous la forme d’une monographie, par F. Iselin lorsqu'il commença à s'intéresser à l'amiante au milieu des années 1970. Études et documents de l’EPFL, études et rapports d’expertise d’autres institutions, documents et contre-expertises du Collectif intersyndical Jussieu, articles de presse, documentation de la SUVA, études sur l’amiante dans la construction, sur ses caractéristiques, ses avantages et inconvénients.