Zone d'identification
Cote
AEHMO_CAOVA-09-4
Titre
Date(s)
- 1975-2013 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documentation CNA/SUVA, Confédération, CHUV, IST et Canton de Genève.
Chemises 1 à 6 :
• Documents publiés par la CNA sur les risques liés à l’amiante et la prévention du risque (alerte aux risques, directives de sécurité), (1975-1989) [1]
• Documents de la SUVA et autres (critères Helsinki, rapport Eurogip 2006 « Les maladies professionnelles liées à l’amiante en Europe ») sur la réparation des maladies professionnelles; informations médicales diffusées par la SUVA (2004-2013) [2 et 3]
• Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST) : directive 6503 (janvier 1991, décembre 2008) ; Directive fédérale Médecins et autres spécialistes de la santé au travail : « Limites, obstacles et raisons d’agir sur le lieu de travail » (1999) ; OFSP : brochure « Amiante dans les maisons » (2005) et « présence suspectée d’amiante » (non daté) [4]
• Canton de Genève : « le point sur l’amiante » (non daté) ; « plan de mesures 2009-2013 : substances dangereuses dans l’environnement bâti » (juin 2009) [5]
• Brochures de l’IST : « de la fibre magique aux matériaux meurtriers » et « guide de conduite en présence d’amiante » (vers 2006) [6]
• Publications du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) : brochure « à l’attention des personnes ayant perdu un proche » (2008) et actes de la conférence amiante du 9 juin 2011 [6]
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Ancien classeur C21 "Suva" (Chemises 1 à 3) et documents donnés par F.I. à l’automne 2020 (chemises 4 à 6).