Documents officiels

Zone d'identification

Cote

VPODC-06-1

Titre

Documents officiels

Date(s)

1941 - 1975 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 chemises en carton

Zone du contexte

Nom du producteur

VPOD Vaud Psychiatrie

(1951-1979)

Dépôt

AEHMO, BCU Lausanne

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Actes législatifs du Conseil d'État vaudois et du Conseil fédéral, rapports de (sous-)commissions paritaires sur l'évaluation des fonction à l'État de Vaud

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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