Audience et jugement du Tribunal des Prud’hommes
- AEHMO_RM-MD-6-7
- Unidad documental compuesta
- 1990-1991
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Audience du 15 mai 1990 et jugement du Tribunal des Prud’hommes du 2 juillet 1991.
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Audience et jugement du Tribunal des Prud’hommes
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Audience du 15 mai 1990 et jugement du Tribunal des Prud’hommes du 2 juillet 1991.
St-Imier, Villeret et Sonvilier
Parte deFonds Avant-coureurs
Séance de négociations au Muveran du 21 février
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Parte deFonds Avant-coureurs
Statut des assistants sociaux et des veilleurs
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Projet de valorisation des assistants sociaux et des veilleurs
Assemblée générale du 21 février
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Nouvelle assemblée générale convoquée pour la fin de la journée du 21 février, dans les locaux de la CRT.
Correspondance entre la CRT et le Tribunal des baux, jugement
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Correspondance de juin à octobre et jugement du 12 janvier 1990.
Propositions de l’Office de conciliation
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Propositions de l’Office de Conciliation du 3 octobre, refus de la CRL et diverses réactions.
Recours au Tribunal cantonal et jugement
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Lettres des deux recourantes au tribunal, mémoire de François Magnin déposé le 11 septembre 1991 et jugement du mois d’octobre.
Parte deFonds Avant-coureurs