Dossier 5 - Instances nationales et cantonales

Zone d'identification

Cote

AEHMO_CAOVA-06-5

Titre

Instances nationales et cantonales

Date(s)

  • 1983 - 1998 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 boîte

Zone du contexte

Nom du producteur

(1940-2022)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Chemise 1 : groupe de travail "Amiante" (Arbeitsgruppe Asbest) de l’Office fédéral de la protection de l'environnement, mis en place de 1983 à 1985. F. Iselin contribue aux travaux comme expert EPFL.
Préparation du rapport sur l’amiante dans les salles de sport suisses de février 1985 (pour la version française du rapport : série 8, dossier 1, chemise 3): PV des séances, documents de travail, notes manuscrites, correspondances, communiqués. Également quelques documents et échanges avec l’OFPE postérieurs à la dissolution du groupe de travail (1985-1987).

Chemise 2 : interventions parlementaires (Conseil national et Conseil d’État vaudois, 1985-1998)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Ancien classeur D7 "Organismes publics ".
Certains documents du classeur D7 sont inventoriés ailleurs (Série 02, Dossier 4 et Série 6, Dossier 1).

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: CAOVA/035