Zone d'identification
Cote
VPODC-04-1
Titre
Litiges
Date(s)
- 1953 - 1970 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise en carton
Zone du contexte
Nom du producteur
(1951-1979)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Correspondance relatives à trois cas individuels de membres de la section psychiatrie de la VPOD Vaud. Ces cas concernent deux fois des maladies professionnelles et une fois un non-paiement de cotisations syndicales
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Certains documents portent d'anciennes cotes "HS 4/".