Zone d'identification
Cote
AEHMO_AC-01-1
Titre
Procès-verbaux d’assemblées et rapports d’activité
Date(s)
- 1932 - 1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 cahiers et 2 chemises en carton
Zone du contexte
Nom du producteur
(1929-1980)
Nom du producteur
(1931-1987)
Nom du producteur
(1912-2000)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- PV des séances du "Conseil des chefs", de comité et des assemblées générales
- Rapports d'activité
- État nominatif des AC, 1933
- Listes des membres du comité, 1958-1968
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Certains documents portent d'anciennes cotes "MK" (voir dossiers)