Zone d'identification
Cote
AEHMO_AC-01-2
Titre
Statuts, règlements, historiques
Date(s)
- 1933 - 1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cahier et 2 chemises en carton
Zone du contexte
Nom du producteur
(1929-1980)
Nom du producteur
(1931-1987)
Nom du producteur
(1912-2000)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Versions successives des Statuts et documents de travail des révisions
- « Loi » des AC, règlements intérieurs, organisation des AC, appellations et responsables
- Historique de l’organisation, de ses rapports avec d’autres organisations (PSS, JSL, LASKO) et de son activité, 1933
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Certains documents portent d'anciennes cotes "MK" (voir dossiers)