Pièce 079 - Abgeaenderte Statuten der RML, angenommen am Kongress vom 4.-6. Mai 1973

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Cote

AEHMO_LMR-RML-3-079

Titre

Abgeaenderte Statuten der RML, angenommen am Kongress vom 4.-6. Mai 1973

Date(s)

  • mai 1973 (Production)

Niveau de description

Pièce

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Notice biographique

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Statuts de la LMR adoptés en mai 1973 au 2e congrès

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Libre d'accès

Conditions de reproduction

Voir sous "Fonds"

Langue des documents

  • allemand suisse

Écriture des documents

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