Zone d'identification
Cote
AEHMO_CRT-01
Titre
Assemblées et comités
Date(s)
- 1971-1996 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
4 boîtes, 0,4 ml, papier.
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Assemblées et réunions de la fédération romande, en ordre chronologique.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Cotes de récolement 2017/168 à 171