Zone d'identification
Cote
AEHMO_FP
Titre
Date(s)
- 1967 - 1995 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
25 boîtes + 1+ 6, papier surtout
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Dépôt
Histoire archivistique
Lors du récolement des archives de l'AEHMO effectué entre avril et juillet 2017, 25 cartons appartenant à Françoise Pitteloud ont été retrouvés dans le fonds du Comité suisse d'action civique, également déposé à l'AEHMO. Les cartons ne portaient pas de nom, mais la cote CSAC. Les documents contenus dans ceux-ci ont permis d'identifier leur réelle provenance, et l'intitulé des cartons ainsi que le système de classement, bien différents de ceux du CSAC ont permis de déterminer combien de cartons appartenaient à Françoise Pitteloud. Un carton se trouvait effectivement dans le Fonds Françoise Pitteloud.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
L'essentiel des documents concernent les activités de Françoise Pitteloup au Parlement. Il s'agit à la fois de documents personnels (notes manuscrites), que de documents officiels ou encore de documentation. Ils portent notamment sur la mise en place du service civil et l'armée en général, ainsi que sur la politique de la Suisse en matière d'immigration. Une importante documentation existe également sur l'affaire des fiches et le comité "En finir avec l’État fouineur". Une plus petite partie du fonds concerne son entrée au Parti socialiste vaudois.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Accroissement de quelques cartons supplémentaires prévu
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultation réservée, uniquement avec accord de la productrice ou d'un de ses enfants
Conditions de reproduction
Langue des documents
- allemand
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Il existe un inventaire sommaire pour un carton.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Cotes de récolement 2017/201 à 2017/225 (intitulées CSAC par erreur), 2017/287 + compléments non cotés