Zone d'identification
Cote
AEHMO_FP
Titre
Date(s)
- 1967 - 1995 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
25 boîtes + 1+ 6, papier surtout
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Lors du récolement des archives de l'AEHMO effectué entre avril et juillet 2017, 25 cartons appartenant à Françoise Pitteloud ont été retrouvés dans le fonds du Comité suisse d'action civique, également déposé à l'AEHMO. Les cartons ne portaient pas de ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
L'essentiel des documents concernent les activités de Françoise Pitteloup au Parlement. Il s'agit à la fois de documents personnels (notes manuscrites), que de documents officiels ou encore de documentation. Ils portent notamment sur la mise en place du ... »
Accroissements
Accroissement de quelques cartons supplémentaires prévu
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultation réservée, uniquement avec accord de la productrice ou d'un de ses enfants
Langue des documents
- allemand
- français
Instruments de recherche
Il existe un inventaire sommaire pour un carton.
Zone des notes
Note
Cotes de récolement 2017/201 à 2017/225 (intitulées CSAC par erreur), 2017/287 + compléments non cotés