Zone d'identification
Cote
AEHMO_CRT-02
Titre
Comités élargis et conférences
Date(s)
- 1984-1992 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
2 boîtes, papier.
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comptes rendus des Comités élargis et des Conférences de secrétaires, pour chaque année de 1984 à 1992, soit après les nouveaux statuts de 1984 et avant ceux de 1992.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Cotes de récolement 2017/171-172